- Circulaire - Direction de classe et délibérations du corps professoral dans l'enseignement secondaire de type II
Document n°
11308
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/1984
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education nationale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education nationale
-
André BERTOUILLE
Remarques
PDF image - Circulaire du 08/04/1976 introuvzble
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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