- Circulaire - Sections ou options groupées "hôtellerie"

Document n°
12028
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/01/1986
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l’Education nationale
Nom du gestionnaire
Min. de l’Educ. nat
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - G. SONVEAUX
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence
9008 [12/02/1976]
Arrêté royal fixant les conditions auxquelles les objets produits ou les services rendus par un établissement d'enseignement peuvent être aliénés ou loués
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC