- Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Voyages scolaires organisés durant les congés [REF. : QUAL.5(bis)] [Annule et remplace la circulaire du 13/09/1985 - UNIQUEMENT LA PARTIE Qual.-5]

Document n°
14616
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
QUAL.5(bis)
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education nationale - Service des Affaires juridiques et contentieuses
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
Service juridique : 02/219 31 30
Signataire(s)
Secrétaire général(e) - Régine LAPORTE
Remarques
Cette circulaire annule et remplace UNE PARTIE de la circulaire du 13/09/1985 - Qual.-5 [pages 1633 - 1635 du Bulletin du Ministere de l'Education nationale] - La circulaire du 13/09/1988 est introuvable et semble NE PAS AVOIR ETE PUBLIEE [N°CDA 47998]
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC ORD SUP SPEC PROMSOC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
11429 [13/09/1985]
Circulaire - Accidents du travail et sur le chemin du travail - Synthèse juridique [REF. : Acc.-1 - Qual.-1 - Qual.-2 - Qual.-3 - Qual.-4 - Qual.-5 - Qual.-6 - Qual.-7 - Qual.-8 - Indemn.-1 - Form.-1 - Form.-2]
Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Activités parascolaires - Centres de dépaysement et de plein air (CDPA) - Classes de découverte
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