- Circulaire - Tâches pédagogiques - Attribution et rémunération des membres du personnel enseignant concernés

Document n°
15170
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
V/JUR/AL/SC/2162 VI/RDB/DH/510/MCL
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Direction générale des Personnels, des Statuts et de l'Organisation administrative
Nom du gestionnaire
DG Personnels, Statuts et Org. adm.
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Éducation et de la Recherche scientifique - Yvan YLIEFF
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC SUP non UNIV
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
23122 [31/05/1999]
Circulaire - Tâches pédagogiques des membres du personnel enseignant de l'enseignement maternel, primaire, fondamental et secondaire, ordinaire et spécial, de plein exercice, de la Communauté française
Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Membres du personnel » Personnel directeur et enseignant
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