- Circulaire - Transport scolaire - Directives aux écoles - Effet au 01/09/1990 - Année scolaire 1990-1991
Document n°
15567
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
-
Validité
A partir du 01/09/1990
au 30/06/1991
[ANNEE SCOLAIRE 1990-1991]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'Enseignement et de la Formation, du Sport, du Tourisme et des Relations internationales
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
02/238 12 11 - Fax : 02/238 12 00
Signataire(s)
Ministre
- Min. de l'Enseignement et de la Formation, du Sport, du Tourisme et des Relations internationales
-
Jean-Pierre GRAFE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
MAT PRIM SEC ORD SPEC
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
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» Enseignement en général
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Enseignement
» Enseignement en général
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