- Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats - Année scolaire 1990-1991

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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
B/90/13
Validité
A partir du 01/09/1990 au 30/06/1991 [Année scolaire 1990-1991]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Direction générale de l'enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
DG de l'enseignement secondaire
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Louis MANIQUET
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) d'étude
Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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Textes connexes

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Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Internats - Homes d'accueil
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