- Circulaire - Adaptation du prix de la pension dans les internats - Année scolaire 1990-1991
Document n°
15618
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
B/90/13
Validité
A partir du 01/09/1990
au 30/06/1991
[Année scolaire 1990-1991]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Direction générale de l'enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
DG de l'enseignement secondaire
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Louis MANIQUET
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Internats - Homes d'accueil
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