- Circulaire - Modalités d'application de l'article 59 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire - Complément à la circulaire A/86/4/P du 21.04.1986)

Document n°
15632
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
A/90/19-GERM.
Validité
A partir du 01/09/1990 au 30/06/1991 [à partir de l'année scolaire 1990-1991]
A partir du 01/09/1991 [à partir de l'année scolaire 1990-1991]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) d'administration - Roland GAIGNAGE
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
12053 [21/04/1986]
Circulaire - Modalités d'application des articles 56, 57, 58, 59 et 60 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Abroge

-

Textes de référence
10450 [29/06/1984]
Arrêté royal relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC