- Circulaire - Surveillance de midi pour les années scolaires 1988-1989 et ultérieures - Listings - Etats de prestations
Document n°
15633
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
77/SM89-90/2-GERM.
Validité
A partir du 01/09/1989
au 30/06/1990
[Année scolaire 1988-1989 et suivantes]
A partir du 01/09/1990
[Année scolaire 1988-1989 et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Deutschsprachige Gemeinschaft - Direction générale de l'enseignement préscolaire et de l'enseignement primaire - Service des Etablissements subventionnés
Nom du gestionnaire
Deutschsprachige Gemeinschaft
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) d'administration
-
Roland GAIGNAGE
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
PRESC PRIM
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement fondamental ordinaire
» Surveillances de midi (FOND ORD)
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