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- Circulaire - Options semblables dans l'enseignement secondaire de type 1 - Année scolaire 1990-1991

Document n°
15639
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
A/90/9
Validité
A partir du 01/09/1990 au 30/06/1991 [Année scolaire 1990-1991]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Direction générale de l'enseignement secondaire - 1ère Direction
Nom du gestionnaire
DG de l'enseignement secondaire
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l’Education et de la Recherche scientifique - Yvan YLIEFF
Remarques
-

Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)
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