- Circulaire - Droit d'inscription - Dispositions applicables à partir du 1er septembre 1990
Document n°
15658
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
RG/JG/06
Validité
A partir du 01/09/1990
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Deutschsprachige Gemeinschaft - Enseignement de promotion sociale
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) d'administration
-
Roland GAIGNAGE
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Minerval et droits d'inscription - Frais scolaires - Gratuité
Inscription - Droits d'inscription
» Inscription
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