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- Circulaire - Organisation des cours de religion islamique dans l'enseignement organisé et subventionné par la Communauté française - Engagement des maîtres spéciaux et/ou des professeurs de religion islamique - Année scolaire 1990-1991

Document n°
15675
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
VI/RDB/ML/733/MCL/2908
Validité
A partir du 01/09/1990 au 30/06/1991 [Année scolaire 1990-1991]
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet des Ministres
Nom du gestionnaire
Cabinet des Ministres
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l’Education et de la Recherche scientifique - Yvan YLIEFF
Ministre - Ministre de l’Enseignement et de la Formation, du Sport et du Tourisme et des Relations internationa - Jean-Pierre GRAFE
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
-

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement organisé par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (WBE)
Enseignement » Membres du personnel » Maîtres et professeurs de religion - Maîtres de philosophie et citoyenneté
Enseignement » Enseignement en général » Enseignement subventionné par la Communauté française/Fédération Wallonie-Bruxelles (OS/LS)
Précédentes versions du PDF
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