- Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1990-1991
Document n°
15737
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
C/90/19
Validité
A partir du 01/09/1990
au 30/06/1991
[Année scolaire 1990-1991]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education, de la Recherche et de la formation - Direction générale de l'Enseignement secondaire - Service des établissements subventionnés
Nom du gestionnaire
Min de l'Educ., de la Rech et formation
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
Louis MANIQUET
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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Textes dépendants
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Mots-clés liés
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Thèmes
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