- Circulaire - Circulaire sur les échanges intercommunautaires [REF. : I/JW/GR/90/460]
Document n°
15870
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
I/JW/GR/90/460
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'Education, de la Recherche et de la Formation - DG de l'Organisation des Etudes, de l'Enseignement de Promotion sociale et des Bà¢timents scolaires
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education et de la Recherche scientifique
-
Yvan YLIEFF
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
SEC
Niveau(x) d'étude
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Mots-clés liés
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Thèmes
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