08/05/1992 - Circulaire - Rentrée scolaire 1992-1993 : Modalités d'organisation

Document n°

16867

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Date d'édition

08/05/1992

N° imprimerie

Référence

CAB/DE/FD/sg

Validité

A partir du 01/09/1992 au 30/06/1993

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

Cabinet du ministre de l'Enseignement supérieur, de la recherche scientifique, de l'aide à la jeunesse et des relations internationales

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, de l'Aide à la Jeunesse, et des - Michel LEBRUN

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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Thèmes

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