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- Circulaire - Formes et mentions des diplômes délivrés par les établissements d'enseignement supérieur paramédical de type court

Document n°
16880
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
D1/REGL/AMR/CIRC112
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - André PHILIPPART
Remarques
-

Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
SUP de type court

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
Thèmes
Membres du personnel (PROMSOC) » Enseignement non universitaire
Rénovation - Projets - Activités - Concours, ... » Sanction des études - Titres délivrés
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