- Circulaire - Textes légaux, réglementaires et circulaires parus en mars et en avril 1992
Document n°
16889
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
C.D.A. 92/03 et 04
Validité
A partir du 01/03/1992
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l’Education nationale, de la Recherche et de la Formation
Nom du gestionnaire
Ministère de l’Education nationale
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
Jean MAGY
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
TOUS NIV
Service(s)
Niveau(x) d'étude
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
