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- Circulaire - Activité de formation dans l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 1993-1994

Document n°
17381
Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
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Validité
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Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education de la Recherche et de la Formation - Direction d'Administration de l'enseignement spécial
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Education - Elio DI RUPO
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
-

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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