- Circulaire - Propositions de structure pour l'année scolaire 1993-1994
Document n°
17393
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
A/93/2
Validité
A partir du 01/09/1993
au 30/06/1994
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education de la Recherche et de la Formation - Direction générale de l'enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
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Louis MANIQUET
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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