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- Circulaire - Propositions de structure pour l'année scolaire 1993-1994

Document n°
17393
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
A/93/2
Validité
A partir du 01/09/1993 au 30/06/1994
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education de la Recherche et de la Formation - Direction générale de l'enseignement secondaire
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Louis MANIQUET
Remarques
-

Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
-

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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Précédentes versions du PDF
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