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- Circulaire - Rentrée scolaire 1993-1994 - Modalités d'organisation

Document n°
17448
Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
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Validité
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Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre de l'Enseignement supérieur, de la Recherche scientifique, de l'Aide à la Jeunesse et des Relations Internationales
Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) - Michel WEBER
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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