18/05/1993 - Circulaire - Dispenses dans l'enseignement supérieur de type court et de plein exercice

Document n°

17512

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Date d'édition

18/05/1993

N° imprimerie

Référence

D1/REGL/AMRCIRC121

Validité

Nature juridique

Circulaire (Communauté française)

Niveau de pouvoir

Communauté française

Service gestionnaire

Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation - Direction générale de l'enseignement supérieur et de la recherche scientifique - 1ère Direction - Service de l’Organisation de l’Enseignement supérieur

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Directeur(trice) général(e) - André PHILIPPART

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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