Aller au contenu principal

- Circulaire - Textes légaux, règlementaires et circulaires parus en mars et avril 1993

Document n°
17513
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
C.D.A.93/03et04
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Secrétaire général(e) - Jean MAGY
Remarques
-

Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
-

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-