- Circulaire - Enseignement supérieur de type court et de type long - Directives administratives concernant la présentation des procès-verbaux des délibérations d'examens
Document n°
17525
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
D1/REGL/SUPNUCirc120
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Eucation, de la Recherche et de la Formation - Direction générale de l'enseignement supérieur et de la Recherche scientifique
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Directeur(trice) général(e)
-
André PHILIPPART
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
-
Enseignement
Culture
Adeps
Aide à la jeunesse
Recherche scientifique
Maisons de justice
