- Circulaire - Régime de vacances et congés - Année scolaire 1994-1995 [CPMS]
Document n°
18310
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
IV/DM/BG/94 Instruc. 94/17 Info-sub. 94/6
Validité
A partir du 01/09/1994
[Année scolaire 1994-1995]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Education
-
Philippe MAHOUX
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
CPMS
Service(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement
» Enseignement en général
» Calendrier/Rentrée scolaires et académiques - Vacances et congés - Rythmes scolaires (réforme)
Enseignement
» Centres psycho-médico-sociaux (CPMS) - Centres PSE
» Organisation générale
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