- Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Adaptation de la circulaire PS 276/93 du 23 septembre 1993 relative aux modalités de rémunération des membres du personnel (stricte application à partir de l'année scolaire 1995 - 1996)

Document n°
18978
PDF
Consulter le document PDF
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
PS 314/95
Validité
A partir du 01/09/1995 au 30/06/1996
A partir du 01/09/1996 [et suivantes]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(314)
Service gestionnaire
Cabinet du Ministre
Nom du gestionnaire
Cabinet du Ministre
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'ens. sup., de la rech. scientifique, de l'aide à la jeunesse et des relations intern. - Michel LEBRUN
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
PROMSOC
Forme(s) d'enseignement
Horaire(s)
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie
19562 [23/09/1993]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale - Modalités de rémunération des membres du personnel
Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes
35530 [14/07/2010]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2010-2011
(Réseaux : OS-LS)
36648 [30/08/2011]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Circulaire pour l'année scolaire 2011-2012
(Réseaux : OS - LS)
37579 [05/07/2012]
Circulaire - Constitution et transmission des dossiers administratif et pécuniaire des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale - Gestion des dossiers des membres du personnel de l'enseignement subventionné de promotion sociale - Année 2012-2013 (Réseaux : OS-LS)
38166 [19/02/2013]
Circulaire - Erratum à la circulaire n°4079 du 05/07/2012 concernant la constitution des dossiers administratifs et pécuniaires des membres du personnel des établissements officiels et libres de l'enseignement subventionné de Promotion sociale
Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Gestion financière et matérielle
Membres du personnel (PROMSOC)
Précédentes versions du PDF
-
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC