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- Circulaire - Inspection médicale scolaire - Promotion des conditions d'hygiène et de salubrité des bâtiments, des locaux et du matériel scolaire

Document n°
19423
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
JD/LD/096009
Validité
-
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Ministère de l'Education, de la Recherche et de la Formation - Dir. gén. de l'Organisation des Etudes - Service Guidance PMS
Nom du gestionnaire
Dir. gén. de l'Organisation des Etudes
Personne(s) de contact
02/238 86 11 - Fax 86 87
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - José DOOMS
Remarques
-

Niveau(x) et service(s)
PRIM SEC ORD SPEC CPMS IMS
Forme(s) d'enseignement

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes

Mots-clés liés
Thèmes
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