- Circulaire - Enseignement de promotion sociale de régime 1. Certificat d'aptitude pédagogique

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
19734
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
PS 325/96
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(325)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Est modifié par

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Est abrogé par
41624 [08/03/2016]
Circulaire 5644 - Sanction des études dans l'enseignement secondaire de promotion sociale et dans l'enseignement supérieur de promotion sociale [Cette circulaire annule et remplace les circulaires PS 288/94 du 16 mai 1994, PS 325/96 du 7 juin 1996, PS 383/01 du 27 juillet 2001, 3133 du 7 mai 2010, 4178 du 11 octobre 2012 et 4885 du 18 juin 2014]
Modifie
19659 [16/05/1994]
Circulaire - Enseignement de promotion sociale de régime 1. - Fiches "sanction des études" dans l'enseignement secondaire de promotion sociale de régime 1 (série 002) - Fiches "sanction des études" dans l'enseignement supérieur de promotion sociale de type court et de régime 1 (série 003)
Abroge

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Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
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