- Circulaire - Enseignement supérieur agricole, économique, paramédical, pédagogique, social, technique de type court et de plein exercice. Enseignement de type long et de plein exercice. Minerval. Année académique 1996-1997

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
19749
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
D1/D2/D3/ESCFB/AMR/9609000
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Est modifié par

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Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

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Abroge

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