- Circulaire - Subventions de fonctionnement. Année scolaire 1996-1997. Nouveau document 1D bis pour les unités de formation de régime 1 (subventionné)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
21171
PDF
-
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
PS 336/97
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
(336)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
-
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

-

Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

-

Abroge

-

Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC