20/10/1997 - Circulaire - Actualisation de la circulaire PS 326/96 du 10 juin 1996 relative aux conventions visées aux articles 114 et 115 du décret du 16 avril 1991 organisant l'enseignement de promotion sociale

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

21621

PDF

Date d'édition

20/10/1997

N° imprimerie

Référence

PS 345/97

Validité

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Circulaires à thématiques particulières

(345)

Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

PROMSOC

Forme(s) d'enseignement

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

Textes connexes

Mots-clés liés

Expressions liées

Thèmes

Précédentes versions du PDF