- Circulaire - Le Conseil de participation (suite), le projet d'établissement et le rapport d'activités - Enseignement organisé par la Communauté française

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
21867
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
B10/CB/Circul.Missions 98.08
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
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Est modifié par
30930 [27/11/2003]
Circulaire - Le projet d'établissement - Année scolaire 2003-2004
Est abrogé par
36019 [18/02/2011]
Circulaire - Projet d'établissement
(Réseau : CF)
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
Expressions liées
Thèmes
Enseignement » Enseignement en général » Conseils et Commissions
Enseignement » Enseignement en général » Projet d'établissement - Règlement des établissements (ROI, ...) et des études
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