- Circulaire - Passage de l'enseignement spécial à l'enseignement secondaire ordinaire. - Modalités d'application de l'article 59 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
22269
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A/98/11
Validité
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Nature juridique
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Est modifié par

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Est abrogé par
23198 [16/07/1999]
Circulaire - Passage de l'enseignement spécial à l'enseignement secondaire ordinaire: modalités d'application de l'article 59 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Modifie

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Abroge
21443 [09/07/1997]
Circulaire - Passage de l'enseignement spécial à l'enseignement secondaire ordinaire: modalités d'application de l'article 59 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Type : Abrogation
21555 [29/08/1997]
Circulaire - Passage de l'enseignement spécial à l'enseignement secondaire ordinaire: modalités d'application de l'article 59 de l'arrêté royal du 29 juin 1984 relatif à l'organisation de l'enseignement secondaire
Type : Abrogation
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