- Circulaire - Enseignement de promotion sociale. Renseignements annuels: instructions pour l'année scolaire 1998/1999. Compléments à la circulaire PS 354/98
Document n°
22479
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
PS 354Bis/98
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
PS
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
promotion sociale
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Thèmes
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