- Circulaire - Sécurité : Liste des substances utilisées par le personnel dans les établissements scolaires et assimilés, relevant de la compétence du Comité supérieur de concertation du secteur IX
Document n°
22545
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
PC/PC/SIPPT/981169R9.988
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
Cellule SIPPT
Nom du gestionnaire
Cellule SIPPT
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Secrétaire général(e)
-
Henry INGBERG
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
INT - CPMS
Horaire(s)
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
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Mots-clés liés
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Thèmes
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