- Circulaire - Adaptation à la langue de l'enseignement

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
23002
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
II-AC/CS/2-14
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Est modifié par

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Est abrogé par
25045 [26/05/2000]
Circulaire - Adaptation à la langue de l'enseignement (année scolaire 2000-2001)
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
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