- Circulaire - Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b.

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
23029
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
ORG/1999/2000/8
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(8)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
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Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
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Est modifié par

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Est abrogé par
25056 [30/05/2000]
Circulaire - Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b. Année scolaire 2000-2001 (circulaire 8)
Modifie

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Abroge
22058 [26/05/1998]
Circulaire - Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b.
Type : Abrogation
Textes de référence

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