31/05/1999 - Circulaire - Directives pour l'année scolaire 1999-2000 - Enseignement secondaire ordinaire de plein exercice : Volume 1 : Organisation, structures, encadrement

Cette circulaire est abrogée.

Document n°

23148

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Date d'édition

31/05/1999

N° imprimerie

Référence

A/99/14

Validité

A partir du 01/09/1999 au 30/06/2000

Nature juridique

Niveau de pouvoir

Service gestionnaire

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Personne(s) de contact

Signataire(s)

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

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Textes dépendants

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Thèmes

Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Organisation générale (SEC ORD)

Enseignement » Enseignement secondaire ordinaire » Normes (NTPP, ...) (SEC ORD)

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