- Circulaire - Campagne "cartable vert". Rentrée des classes écologiques 2000-2001. Information et sensibilisation à la protection de l'environnement et à la prévention de l'apparition des déchets

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N° imprimerie
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Référence
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Validité
A partir du 01/09/2000 au 30/06/2001 [ ]
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Remarques
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Réseau(x)
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Est modifié par

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Est abrogé par

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Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants

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