- Circulaire - Hautes Ecoles et Instituts d'architecture. Minerval - Année académique 2000-2001

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
25019
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
DG ENO/RS/SG HE/MHJ/GA 000400
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement supérieur, de l'Enseignement de promotion sociale et de la Recherche scientifique - Françoise DUPUIS
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
HE
Niveau(x) d'étude
Est modifié par

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Est abrogé par
37195 [13/06/2012]
Circulaire - Maîtrise suffisante de la langue française - Minerval - Droit d'inscription - Délibérations - Rentrées académiques - Enseignement de promotion sociale [abroge 76 circulaires]
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Mots-clés liés
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Thèmes
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