- Circulaire - Personnel administratif et personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécial. Arrêté royal n° 66 du 20 juillet 1982 (Année scolaire 2000-2001) - Circulaire n° 3

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
25050
PDF
-
Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
ORG/2000/2001/3
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(3)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
Spéc
Est modifié par

-

Est abrogé par
25752 [12/04/2001]
Circulaire - Personnel administratif et personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécial. Arrêté royal n° 66 du 20 juillet 1982 (Année scolaire 2001-2002) - Circulaire n°3 - Volume 1
Modifie

-

Abroge
23024 [22/04/1999]
Circulaire - Personnel administratif et personnel auxiliaire d'éducation des établissements d'enseignement spécial. Arrêté royal n° 66 du 20 juillet 1982
Type : Abrogation
Textes de référence

-

Textes dépendants
Textes connexes

-

Mots-clés liés
-
Expressions liées
-
Thèmes
-
Précédentes versions du PDF
  •  Une question ? 02 413 30 00 Tarif normal - Les jours ouvrables de 8h30 à 17h
Les sites de la Fédération sont réalisés avec le support de l' ETNIC