- Circulaire - Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b. Année scolaire 2000-2001 (circulaire 8)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
25056
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
ORG/2000/2001/8
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(8)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
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Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
Spéc
Est modifié par

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Est abrogé par
25758 [12/04/2001]
Circulaire - Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b. Année scolaire 2001-2002 (circulaire 8 Vol. 1)
Modifie

-

Abroge
23029 [22/04/1999]
Circulaire - Formalités administratives pour l'entrée, le séjour et la sortie des élèves fréquentant l'enseignement spécial de type 5b.
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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