- Circulaire - Introduction des demandes d'avis auprès des Commissions consultatives. Année scolaire 2000-2001 (circulaire 10)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
25058
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
ORG/2000/2001/10
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(10)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
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Réseau(x)
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Niveau(x) et service(s)
Spéc
Est modifié par

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Est abrogé par
25760 [12/04/2001]
Circulaire - Introduction des demandes d'avis auprès des Commissions consultatives. Année scolaire 2001-2002 (circulaire 10 Vol. 1)
Modifie

-

Abroge
23031 [22/04/1999]
Circulaire - Introduction des demandes d'avis auprès des Commissions consultatives. Année scolaire 1999-2000
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
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