- Circulaire - Encadrement organique - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement, art. 26 à 48 (année scolaire 2000-2001 - Volume 1A - Circulaire n° 2)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
25076
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Date d'édition
N° imprimerie
-
Référence
JMN/00/D1/circ.2
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
Fond
(2)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET
Remarques
-
Réseau(x)
-
Niveau(x) et service(s)
Fond
Est modifié par

-

Est abrogé par
25733 [06/04/2001]
Circulaire - Encadrement organique - Décret du 13 juillet 1998 portant organisation de l'enseignement maternel et primaire et modifiant la réglementation de l'enseignement, art. 26 à 48 (année scolaire 2001-2002 - Volume 1A - Circulaire n° 40)
Modifie

-

Abroge
22887 [12/04/1999]
Circulaire - Encadrement pédagogique - Circulaire n° 2 - Année scolaire 1999-2000
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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