- Circulaire - Transmission et contrôle des absences pour maladie, maternité et accident du travail des membres du personnel de l'enseignement spécial subventionné

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
25134
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
Circ. AGP N° 4
Validité
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Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
AGPE
(4)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Roland GAIGNAGE
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond.
Est modifié par

-

Est abrogé par
26055 [27/08/2001]
Circulaire - Transmission et contrôle des absences pour maladie, maternité et accident du travail des membres du personnel de l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 2001-2002
Modifie

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Abroge

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Textes de référence

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Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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