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- Circulaire - Justification et contrôle des absences pour cause de maladie, maternité et accident du travail ou sur le chemin du travail des membres du personnel enseignant de l'enseignement préscolaire et primaire subventionné. Transmission des relevés de ces absences. Application des mesures d'exécution du décret de la Communauté française du 4 février 1997

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
25151
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
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Validité
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Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
AGPE
(8)
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Directeur(trice) général(e) - Roland GAIGNAGE
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
Prim/Fond

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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