- Circulaire - Absences pour maladie

Document n°
25225
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Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
MW/BM/bm/17.08
Validité
A partir du 01/09/2000
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Administrateur(trice) général(e) - Michel WEBER
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
-
Est modifié par

-

Est abrogé par

-

Modifie

-

Abroge

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Textes de référence
25174 [05/07/2000]
Décret fixant le régime des congés et de disponibilité pour maladie ou infirmité de certains membres du personnel de l'enseignement
Textes dépendants
Textes connexes

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Thèmes
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