19/01/2001 - Circulaire - L'évaluation des risques de la pollution atmosphérique urbaine chez les enfants bruxellois

Document n°

25515

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Date d'édition

19/01/2001

N° imprimerie

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Nature juridique

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Service gestionnaire

Nom du gestionnaire

Personne(s) de contact

Signataire(s)

Ministre - Ministre de l'Enfance, chargé de l'enseignement fondamental, de l'accueil et des missions confiées à - Jean-Marc NOLLET

Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE

Remarques

Réseau(x)

Niveau(x) et service(s)

Tous niveaux

Est modifié par

Est abrogé par

Modifie

Abroge

Textes de référence

Textes dépendants

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