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- Circulaire - Inspection de l'enseignement spécial - Modifications à la circulaire n° 18

Document n°
25675
PDF
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Date d'édition
N° imprimerie
53
Référence
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Validité
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Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
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Niveau(x) et service(s)
Fond. Sec

Est modifié par
Est abrogé par

Modifie
Abroge

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