- Circulaire - Voyages scolaires dans des pays contaminés par la fièvre aphteuse
Document n°
25699
Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
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Validité
A partir du 27/03/2001
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial
-
Pierre HAZETTE
Remarques
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Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Sec./Spéc
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
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Thèmes
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