- Circulaire - Activités de formation dans l'enseignement spécial subventionné - Année scolaire 2001-2001
Document n°
25717
Date d'édition
N° imprimerie
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Référence
VR/2001/fc/spéc./circ/45
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Service gestionnaire
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Nom du gestionnaire
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Personne(s) de contact
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Signataire(s)
Ministre
- Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial
-
Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Fond/Sec. Spéc.
Est modifié par
Est abrogé par
Modifie
Abroge
Textes de référence
Textes dépendants
Textes connexes
Mots-clés liés
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Expressions liées
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Thèmes
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