- Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés. Année scolaire 2001-2002 (circulaire n° 12C Vol. 1)

Cette circulaire est abrogée.
Document n°
25764
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Date d'édition
N° imprimerie
64
Référence
Org./2001/2002/12C
Validité
-
Nature juridique
Niveau de pouvoir
Circulaires à thématiques particulières
ORG
(12)
Service gestionnaire
-
Nom du gestionnaire
-
Personne(s) de contact
-
Signataire(s)
Ministre - Ministre de l'Enseignement secondaire et de l'Enseignement spécial - Pierre HAZETTE
Remarques
-
Réseau(x)
Niveau(x) et service(s)
Spéc
Est modifié par

-

Est abrogé par
26772 [19/06/2002]
Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés - Année scolaire 2002-2003 - Circulaire n° 12C - Vol. 1
Modifie

-

Abroge
25062 [30/05/2000]
Circulaire - Organisation, à titre expérimental, de classes adaptées pour élèves polyhandicapés. Année scolaire 2000-2001 (circulaire n° 12C)
Type : Abrogation
Textes de référence

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Textes connexes

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Thèmes
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